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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE
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PROSTA-CONFORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSTA-CONFORT
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97694556
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2027

Présentation de la marque PROSTA-CONFORT

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSTA-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PROSTA-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSTA-CONFORT arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

COSMEDIET BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , Ligne Draineur


COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403442 - Publication au BOPI 2004-12-08

Inscription le 6 juin 2007 - Changement de dénomination n°455864 - Publication au BOPI 2007-06-06

Inscription le 8 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403443 - Publication au BOPI 2004-12-08

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403444 - Publication au BOPI 2004-12-08

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344770 - Publication au BOPI 2007-06-25

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Renouvellement avec limitation le 23 mai 2017 n°2649704 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23

Substances diététiques à usage médical. ; Produits diététiques, à savoir préparations faites de céréales, d'extraits de plantes, de fruits, de fleurs ; Produits diététiques, à savoir préparations faites de céréales, d'extraits de plantes, de fruits, de fleurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.